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🎓 Enseignements

📚 Publications Majeures

LAMY Droit des Médias et de la Communication, « Introduction au cadre juridique applicable à l'activité musicale », étude n°270

LAMY Droit des Médias et de la Communication, « L'évolution de la filière musicale : l'offre légale de musique en ligne », étude n°271

Revue LAMY du Droit de l’Immatériel, « Libres propos sur les enjeux économiques et juridiques de l’industrie musicale face aux évolutions technologiques », février 2005, n°2, pages 8 et s.

Revue LAMY du Droit de l’Immatériel, « Œuvre musicale et exploitation publicitaire ou la chronique d’un couple à risques », juillet/août 2005, n°7, page 18 et s.

Formulaire Commenté LAMY Droit de l’Immatériel, contrat d’enregistrement exclusif, P. II, II.105, juillet 2006

Formulaire Commenté LAMY Droit de l’Immatériel, contrat de synchronisation, P. II, II.110-5, décembre 2006

Revue LAMY du Droit de l’Immatériel, « Droit d’auteur et téléchargement de fichiers ou le désaccord parfait ? », janvier 2006, n° 12, pages 47 et s.

Revue LAMY du Droit de l’Immatériel, « L’évolution de la protection des œuvres sur les réseaux numériques ou le choix du mode contractuel », janvier 2008, n°34, pages 53 et s.

Revue LAMY du Droit de l’Immatériel, « L’adoption au Sénat du projet de loi « création et internet » : la confirmation d’une méthode de régulation consensuelle en propriété littéraire et artistique », mars 2009, n°46, pages 85 et s.

Revue LAMY du Droit de l’Immatériel, « CJUE, 3 juillet 2012, Usedsoft GmbH c.Oracle International Corp : une décision surprenante restreint, dans certains cas, le droit des éditeurs de logiciels », septembre 2012, n°85

Formulaire Commenté LAMY Droit de l’Immatériel, « Contrat de confidentialité », P. II, II.315, juillet 2014